Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONOVAN
MONSIEUR CANET Gérard, André, 203, Bd Péreire, à PARIS 17|.

Numéro de dépôt :
14163
Date de dépôt :
05/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DONOVAN

Déposée le 5 septembre 1980 par monsieur CANET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CANET Gérard - France.

La marque DONOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DONOVAN est expirée depuis le 5 septembre 1990.

CANET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIAL


MONSIEUR CANET Gérard, André, 203, Bd Péreire, à PARIS 17|. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café.